Biens immobiliers (définition)

Lorsqu’on essaie de définir ce qu’est un bien immobilier nous pensons tout de suite aux bâtiments et à l’habitation en elle-même mais d’autres éléments rentent dans la définition des biens immobiliers.

Qu’est-ce qu’un bien immobilier ?

Le bâtiment, les dépendances, les murs de soutènement, les clôtures, les immeubles par destination, les piscines enterrées ou semi-enterrées, les vérandas.

Attention :

-les piscines posées sur le sol ne sont pas des biens immobiliers mais des biens mobiliers (au même titre qu’une table, une télévision, un ordinateur).
-les clôtures constituées de plantation ne rentrent pas dans les biens immobiliers et ne sont donc pas garanties à ce titre.
-les terrasses extérieures peuvent être exclues et ne pas être garanties surtout si elles ne font pas corps avec le bâtiment principal.

Cet article a été publié le Vendredi 19 octobre 2007 à 2:43 pm et est classé dans Assurance en ligne > Lexique-définition > Biens immobiliers (définition). Vous pouvez suivre les réponses reçues par cet article grâce au fil RSS 2.0. Commentaires et trackbacks sont tous deux fermés pour le moment.