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Accident de la route avec un animal (sanglier, chien…)

Les accidents de la route et les chocs avec des animaux qu’ils soient sauvages (sanglier…) ou non (chien de ferme…) sont fréquents. Nous vous indiquons les conséquences (garanties, bonus/malus) suivant les différents cas possibles.

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  1. Le propriétaire de l’animal est identifié et vous êtes assuré au tiers
  2. Le propriétaire de l’animal est identifié et vous êtes assuré en dommage collision ou en tous risques
  3. Le propriétaire de l’animal n’est pas identifié et vous êtes assuré au tiers
  4. Le propriétaire de l’animal n’est pas identifié et vous êtes assuré dommages collision ou tous risques
1/ Le propriétaire de l’animal est identifié et vous êtes assuré au tiers Si le propriétaire de l’animal est identifié, votre assureur va :

  1. Missionner un expert pour évaluer les dommages subis par votre véhicule.
  2. Effectuer un recours auprès du propriétaire de l’animal et de son assureur

Attention : comme vous n’êtes assuré qu’au tiers, si vous souhaitez faire réparer votre véhicule immédiatement, vous devrez avancer les fonds et payer le garagiste. Votre assureur ne vous versera les fonds qu’une fois le recours obtenu, c’est à dire une fois que l’assureur adverse aura payé. Toutefois lorsque la responsabilité ne fait aucun doute et que l’assureur du propriétaire de l’animal est clairement identifié, votre assureur peut consentir de régler sans attendre, en langage d’assureur on parle d’une avance sur recours.

Le propriétaire de l’animal est identifié, il est responsable des dommages provoqués par son animal. Votre responsabilité n’est donc pas engagée, vous ne serez pas malussé.

2/ Le propriétaire de l’animal est identifié et vous êtes assuré en dommage collision ou en tous risques

Si le propriétaire de l’animal est identifié, votre assureur va :

  1. Missionner un expert pour évaluer les dommages subis par votre véhicule.
  2. Procéder à l’indemnisation des dommages subis par votre véhicule à concurrence du rapport d’expertise

Attention : si votre contrat prévoit une franchise votre assureur peut attendre l’obtention du recours avant de vous restituer la franchise. Votre assureur attendra d’être rembourser par l’assureur adverse ou le propriétaire du chien avant de vous restituer votre franchise.

Le propriétaire de l’animal est identifié, il est responsable des dommages provoqués par son animal. Votre responsabilité n’est donc pas engagée, vous ne serez pas malussé.

3/ Le propriétaire de l’animal n’est pas identifié et vous êtes assuré au tiers

Si votre véhicule heurte un animal sauvage ou un animal dont le propriétaire reste inconnu, vous ne serez pas indemnisé pour vos dommages.

En ce qui concerne l’application d’un malus les règles sont différentes suivants les assureurs. Certains appliquerons sytématiquement un malus. D’autres n’appliquerons un malus que dans le cas ou vous étiez averti de la présence d’animaux sauvages par un panneau de la circulation. Par contre, si pour éviter un animal vous allez dans le fossé, vous serez malussé.

4/ Le propriétaire de l’animal n’est pas identifié et vous êtes assuré dommages collision ou tous risques

votre assureur va :

  1. Missionner un expert pour évaluer les dommages subis par votre véhicule.
  2. Procéder à l’indemnisation des dommages subis par votre véhicule à concurrence du rapport d’expertise. La plupart des assureurs retiendront la franchise éventuelle prévue par votre contrat.

En ce qui concerne l’application d’un malus les règles sont différentes suivants les assureurs. Certains appliquerons systématiquement un malus. D’autres n’appliquerons un malus que dans le cas ou vous étiez averti de la présence d’animaux sauvages par un panneau de la circulation. Par contre, si pour éviter un animal vous allez dans le fossé, vous serez malussé.

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